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DÉCLARATION

D'ACCESSIBILITÉ (RGAA)

1 - PRÉAMBULE

Studio #487 // Jean-Christophe MOAL s'engage à rendre son site Internet, intranet, extranet et son éventuelle future application mobile accessibles conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

À cette fin, il met en oeuvre la stratégie et les actions suivantes :

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Cette déclaration d'accessibilité s'applique au site Internet ci-après : Studio487.fr

2 - ÉTAT DE CONFORMITÉ

3 - RÉSULTAT DES TESTS

4 - CONTENUS NON-ACCESSIBLES

5 - NON-CONFORMITÉ

6 - DÉROGATIONS POUR CHARGE DISPROPORTIONNÉE

7 - CONTENUS NON-SOUMIS À L'OBLIGATION D'ACCESSIBILITÉ

8 - ÉTABLISSEMENT DE CETTE DÉCLARATION D'ACCESSIBILITÉ

9 - TECHNOLOGIES UTILISÉES POUR LA RÉALISATION DU SITE

10 - RETOUR D'INFORMATION ET CONTACT

 

11 - VOIES DE RECOURS

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