top of page
DÉCLARATION
D'ACCESSIBILITÉ (RGAA)
1 - PRÉAMBULE
Studio #487 // Jean-Christophe MOAL s'engage à rendre son site Internet, intranet, extranet et son éventuelle future application mobile accessibles conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
À cette fin, il met en oeuvre la stratégie et les actions suivantes :
-
;
-
;
-
;
-
;
-
Cette déclaration d'accessibilité s'applique au site Internet ci-après : Studio487.fr
2 - ÉTAT DE CONFORMITÉ
3 - RÉSULTAT DES TESTS
4 - CONTENUS NON-ACCESSIBLES
5 - NON-CONFORMITÉ
6 - DÉROGATIONS POUR CHARGE DISPROPORTIONNÉE
7 - CONTENUS NON-SOUMIS À L'OBLIGATION D'ACCESSIBILITÉ
8 - ÉTABLISSEMENT DE CETTE DÉCLARATION D'ACCESSIBILITÉ
9 - TECHNOLOGIES UTILISÉES POUR LA RÉALISATION DU SITE
10 - RETOUR D'INFORMATION ET CONTACT
11 - VOIES DE RECOURS
bottom of page