DÉCLARATION

D'ACCESSIBILITÉ (RGAA)

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1 - PRÉAMBULE

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Studio487 // Jean-Christophe MOAL s'engage à rendre son site Internet, intranet, extranet et son éventuelle future application mobile accessibles conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

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À cette fin, il met en oeuvre la stratégie et les actions suivantes :

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Cette déclaration d'accessibilité s'applique au site Internet ci-après : Studio487.fr

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2 - ÉTAT DE CONFORMITÉ​

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3 - RÉSULTAT DES TESTS

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4 - CONTENUS NON-ACCESSIBLES

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5 - NON-CONFORMITÉ​

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6 - DÉROGATIONS POUR CHARGE DISPROPORTIONNÉE​

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7 - CONTENUS NON-SOUMIS À L'OBLIGATION D'ACCESSIBILITÉ​

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8 - ÉTABLISSEMENT DE CETTE DÉCLARATION D'ACCESSIBILITÉ

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9 - TECHNOLOGIES UTILISÉES POUR LA RÉALISATION DU SITE

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10 - RETOUR D'INFORMATION ET CONTACT

 

11 - VOIES DE RECOURS​